Huile MONO Surgand

Sauf exceptions, toutes les commandes sont expédiées par la poste, en COLISSIMO ou LETTRE SUIVIE :

> Frais d'emballage et d'envoi 6,45 € TTC

> Gratuit dès 50 € d'achats

* Conditions Générales de Vente *

Clause n° 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la Quincaillerie FOUNCHOT® et de son client dans le cadre de la vente de marchandises liées au commerce de la quincaillerie.
Toute livraison accomplie par la Quincaillerie FOUNCHOT® implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Produits proposés
La Quincaillerie FOUNCHOT® se réserve le droit de retirer de la vente certains produits,  et ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs notifiées dans la description de produits.
Les photographies illustrant les produits vendus sont non contractuelles , elles n'ont qu'un titre indicatif et invitent le client à se référer aux précisions apportées par notre service commercial.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture ou de difficultés d'approvisionnement, la Quincaillerie FOUNCHOT® s'engage à en avertir le client dans les meilleurs délais.

Clause n° 3 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en €uros. Ils seront éventuellement majorés du taux de TVA en vigueur, et des frais de transport applicables au jour de la commande.
La Quincaillerie FOUNCHOT® s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la Quincaillerie FOUNCHOT® serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé, sans un accord préalable de la Quincaillerie FOUNCHOT® 

Clause n° 4 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes via notre boutique en ligne  s'effectue par carte bancaire ou par chèque libellé à l'ordre de Quincaillerie FOUNCHOT (dans ce cas, l'expédition se fera à réception du paiement).
Lors de l'enregistrement de la commande, l'acheteur devra verser le montant global des marchandises.
Le règlement des commandes passées en magasin s'effectue selon les conditions établies préalablement avec le client, selon qu'il soit un professionnel ou un particulier.

Clause n° 5 : Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l'acheteur devra verser à la Quincaillerie FOUNCHOT® une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (selon Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.
Clause n° 6 : Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la Quincaillerie FOUNCHOT® .

Clause n° 7 : Clause de réserve de propriété
La Quincaillerie FOUNCHOT® conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur est un professionnel et qu'il fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la Quincaillerie FOUNCHOT® se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause n° 8 : Livraison
La livraison des commandes est effectuée :
- soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur , directement en magasin, à Liffol-Le-Grand.
- soit au lieu indiqué par l'acheteur lors de la commande, (les frais de transport restant à la charge de l'acheteur).
Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à
l'allocation de dommages et intérêts ou à l'annulation de la commande.
Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception des dites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Clause n° 9 : Force majeure
La responsabilité de la Quincaillerie FOUNCHOT® ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Clause n° 10 : Traitement des données personnelles et confidentielles
Les informations recueillies auprès des clients par  la Quincaillerie FOUNCHOT® , sont nécessaires pour le traitement des commandes. Les données relatives aux cartes bancaires ne sont pas conservées après paiement.                                                               Les clients disposent d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition à l'utilisation des informations les concernant. 

Clause n° 11 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce d'Epinal.

Conditions établies le 18 Juillet 2018, à Liffol-Le-Grand.

Cette charte détaille la politique concernant le traitement des données personnelles recueillies sur notre site marchand accessible par internet à l’adresse suivante : https://www.founchotliffol.com/

Notre politique de confidentialité traite également des précautions prises concernant le traitement des renseignements et informations collectés lors de la consultation de notre site.

Cette charte complète les Conditions Générales de Vente du site. Elle est applicable aux données personnelles et de navigation collectées durant votre visite sur notre site.

Nous pourrons effectuer à tout moment des modifications sur notre politique de confidentialité, la dernière version en cours sera toujours consultable sur notre site.

Pour toute précision à propos du traitement des données personnelles, vous pouvez contacter notre service clients à l’adresse qfounchot88@gmail.com - objet RGDP CONFIDENTIEL

 

1. Collecte des données personnelles

Nous collectons des informations personnelles et données nominatives que vous nous aurez délibérément transmises : soit durant un échange téléphonique ou par email avec notre service clients, soit sur notre site internet :

- pour votre inscription sur notre site,

- pour une demande de renseignement,

- pour une demande de devis,

- pour une passation de commande, ou une réservation

Les données personnelles incluent donc votre civilité, vos nom et prénom, votre adresse de messagerie électronique (adresse email), votre numéro de téléphone. Nous pourrons également vous demander de définir l’entité pour laquelle vous créez un compte (entreprise, association, particulier par exemple…).

Pour toute demande de devis ou commande, nous collectons, en plus des informations recueillies lors de votre inscription, votre adresse postale (facturation et livraison si elles sont différentes), les instructions de livraison (code porte par exemple) que vous jugez nécessaires à la bonne exécution de la prestation.

Vous renseignez les informations relatives au mode de paiement (numéro de carte bancaire, titulaire de la carte) directement sur le site sécurisé de la banque qui veille à la protection de ces données sensibles. Ces données ne sont donc pas collectées, ni conservées sur notre site web.

Les données de connexion sont collectées lors de votre visite sur notre site. Cela nous permet d’identifier un utilisateur avec son navigateur web, système d’exploitation, adresse IP. Nous collectons également des statistiques sur la navigation, la fréquentation, et le parcours des utilisateurs sur notre site.

2. Finalités de traitement

Les données à caractère personnel que nous collectons auprès de vous durant votre visite sur notre site, pour une demande de devis ou une commande peuvent être utilisées pour :

- assurer l’exécution de votre commande et sa livraison,

- optimiser la prise en charge de vos demandes par notre service client,

- vous informer par email des produits, offres et services que nous proposons,

- perfectionner notre site internet et son contenu,

- améliorer votre navigation sur notre site internet,

- analyser les statistiques relatives au profil des utilisateurs.

3. Destinataires des données

Les données à caractère personnel que nous collectons ne sont destinées qu'à notre entité ; elles ne seront en aucun cas vendues, ni échangées ou transférées à des tiers non partenaires. Nous pouvons transmettre ces informations à des sociétés partenaires pour vous garantir la bonne exécution de votre demande (expédition d’une commande par exemple), et pour connaître votre avis sur notre prestation (enquête de satisfaction).

Ces prestataires de confiance avec qui nous collaborons préservent la confidentialité des données transmises.

4. Durée de conservation des données

Les données sont conservées pour une durée ne dépassant la durée nécessaire à la bonne exécution et au suivi de la prestation.

5. Utilisation des cookies

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Nous n’avons pas de contrôle sur les cookies de ces sociétés tierces : nous vous invitons à consulter leur propre politique de confidentialité.

6.Sécurité et protection des données

Nous déployons diverses mesures de sécurité sur le plan technique (systèmes d’information), ainsi que sur le plan de notre organisation, afin de limiter l’accès ou le traitement non autorisé des données personnelles.

7. Vos droits

Vous avez un droit d’accès, de modification, d’opposition concernant le traitement de vos données personnelles ; dans la mesure où cela ne contraindra pas la réalisation de nos obligations contractuelles.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

Par email : qfounchot88@gmail.com - objet RGDP CONFIDENTIEL

Par téléphone : 03 29 06 61 50

Par courrier :

Quincaillerie FOUNCHOT

Service RGDP CONFIDENTIEL  

40 Rue de l'église 88350 Liffol le Grand

RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise
1.1. Identificateur de produit
Forme du produit : Substance
Nom commercial : HUILE MONO
Code du produit : HUILE MONO
Groupe de produits : Produit commercial
1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
1.2.1. Utilisations identifiées pertinentes
Destiné au grand public
Catégorie d'usage principal : Utilisation professionnelle,Utilisation par les consommateurs
Utilisation de la substance/mélange : Huile à vernir.
1.2.2. Utilisations déconseillées
Pas d'informations complémentaires disponibles
1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
1.4. Numéro d’appel d’urgence
Numéro d'urgence : ORFILA 01.45.42.59.59
RUBRIQUE 2: Identification des dangers
2.1. Classification de la substance ou du mélange
Classification selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]Mélanges/Substances: FDS UE > 2015: Selon le Règlement (UE) 2015/830,
2020/878 (Annexe II de REACH)
Non classé
Effets néfastes physicochimiques, pour la santé humaine et pour l’environnement
Pas d'informations complémentaires disponibles
2.2. Éléments d’étiquetage
Etiquetage selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]
Conseils de prudence (CLP) : P102 - Tenir hors de portée des enfants.
Fermeture de sécurité pour enfants : Non applicable
Indication tactile de danger : Non applicable
2.3. Autres dangers
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants
3.1. Substances
Nom : HUILE MONO
SURGAND INDUSTRIE Eurl
24 rue de la Sauge
Z.A.I.C les Pins
68700 CERNAY - FRANCE
T 03 89 44 59 60 - F 03 89 63 74 19
surgand@surgand.fr - www.surgand.fr
HUILE MONO
Fiche de Données de Sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2020/878
09/12/2020 (Date de révision) FR (français) 2/8
3.2. Mélanges
Non applicable
RUBRIQUE 4: Premiers secours
4.1. Description des premiers secours
Premiers soins général : Ne jamais administrer quelque chose par la bouche à une personne inconsciente.
Premiers soins après inhalation : En cas de développement de symptômes: aller à l'air libre et ventiler la pièce suspecte.
Premiers soins après contact avec la peau : Laver immédiatement au savon et à l'eau abondante, retirer immédiatement les vêtements
contaminés. En cas de développement de symptômes: rincer immédiatement et
abondamment à l'eau claire.
Premiers soins après contact oculaire : Rincer immédiatement et abondamment à l'eau, y compris sous les paupières, pendant au
moins 20 minutes. Si l'irritation oculaire persiste, consulter un médecin.
Premiers soins après ingestion : Se rincer la bouche à l'eau, ne pas provoquer de vomissements, appeler un médecin.
4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés
Symptômes/effets après contact avec la peau : Le contact répété ou prolongé avec la peau peut provoquer dermatite et dessèchement.
Symptômes/effets après contact oculaire : Peuvent se produire: irritation des yeux.
4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l’incendie
5.1. Moyens d’extinction
Moyens d'extinction appropriés : mousse, dioxyde de carbone (CO2) et poudre.
Agents d'extinction non appropriés : Ne pas utiliser un jet d'eau concentré, il pourrait répandre le feu.
5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Pas d'informations complémentaires disponibles
5.3. Conseils aux pompiers
Protection en cas d'incendie : Porter un appareil respiratoire autonome à proximité immédiate du feu.
RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle
6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
Mesures générales : Ne pas fumer. Evacuer le personnel vers un endroit sûr. Tenir à l'écart de toute source
d'ignition. Assurer une ventilation d'air appropriée. Éviter tout contact avec les yeux et la
peau et ne pas respirer les vapeurs et brouillards. Éviter l'accumulation de charges
électrostatiques.
6.1.1. Pour les non-secouristes
Pas d'informations complémentaires disponibles
6.1.2. Pour les secouristes
Pas d'informations complémentaires disponibles
6.2. Précautions pour la protection de l’environnement
Stopper la fuite, si possible sans prendre de risque. Endiguer et contenir le produit renversé. Ne pas permettre la pénétration dans les canalisations
d'eau et égouts car cela créera un risque d'explosion. Si cela se produit avertir immédiatement les autorités locales. Avertir les autorités si le produit
pénètre dans les égouts ou dans les eaux du domaine public.
HUILE MONO
Fiche de Données de Sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2020/878
09/12/2020 (Date de révision) FR (français) 3/8
6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Procédés de nettoyage : Balayer ou recueillir le produit déversé et le mettre dans un récipient approprié pour
élimination. Eliminer ce produit comme déchet dangereux.
6.4. Référence à d'autres rubriques
Voir la rubrique 13 en ce qui concerne l'élimination des déchets résultant du nettoyage.
RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage
7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Précautions à prendre pour une manipulation sans
danger
: Éviter le contact prolongé ou répété avec la peau. Eviter toute exposition inutile. Utiliser
seulement dans des zones bien ventilées. Eviter toute source d'ignition.
Mesures d'hygiène : Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit. Se laver les mains et toute autre
zone exposée avec un savon doux et de l'eau, avant de manger, de boire, de fumer, et
avant de quitter le travail.
7.2. Conditions d'un stockage sûr, y compris d'éventuelles incompatibilités
Mesures techniques : Entreposer dans un endroit accessible seulement aux personnes autorisées.
Conditions de stockage : Conserver dans des conteneurs hermétiquement clos et correctement ventilés, à l'abri de la
chaleur, des étincelles, des flammes nues.
Produits incompatibles : Tenir éloigné d'agents oxydants ainsi que de matériaux fortement acides ou alcalins.
7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s)
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle
8.1. Paramètres de contrôle
8.1.1 Valeurs limites nationales d’exposition professionnelle et biologiques
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.1.2. Procédures de suivi recommandées
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.1.3. Contaminants atmosphériques formés
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.1.4. DNEL et PNEC
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.1.5. Bande de contrôle
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.2. Contrôles de l’exposition
8.2.1. Contrôles techniques appropriés
Contrôles techniques appropriés:
Assurer une bonne ventilation du poste de travail.
8.2.2. Équipements de protection individuelle
Equipement de protection individuelle:
Gants. Lunettes de sécurité. Vêtements de protection. Ventilation insuffisante: porter une protection respiratoire.
Symbole(s) de l'équipement de protection individuelle:
 
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Fiche de Données de Sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2020/878
09/12/2020 (Date de révision) FR (français) 4/8
8.2.2.1. Protection des yeux et du visage
Protection oculaire:
Porter des lunettes de sécurité bien ajustées ou un écran facial. Une protection oculaire ne s'impose que s'il y a un risque d'éclaboussures ou de
projections de liquide.
8.2.2.2. Protection de la peau
Protection des mains:
Utilisez des gants en Néoprène ou en caoutchouc.
8.2.2.3. Protection des voies respiratoires
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.2.2.4. Protection contre les risques thermiques
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.2.3. Contrôle de l'exposition de l'environnement
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
État physique : Liquide
Couleur : Incolore.
Apparence : Liquide visqueux.
Odeur : douce.
Seuil olfactif : Pas disponible
Point de fusion : Pas disponible
Point de congélation : -9 °C
Point d'ébullition : 218 (≤ 800) °C
Inflammabilité : Pas disponible
Limites d'explosivité : 0,45 – 4,5 vol %
Limite inférieure d'explosivité (LIE) : Pas disponible
Limite supérieure d'explosivité (LSE) : Pas disponible
Point d'éclair : 210 °C
Température d'auto-inflammation : 325 – 355 °C
Température de décomposition : Pas disponible
pH : Non applicable
Viscosité, cinématique : environ 24 mm²/s à 40°C (DIN51562).
Solubilité : Insoluble dans l'eau. Soluble lipophile.
Coefficient de partage n-octanol/eau (Log Kow) : Pas disponible
Pression de vapeur : Pas disponible
Pression de vapeur à 50 °C : Pas disponible
Masse volumique : 0,853 à 15°C.
Densité relative : Pas disponible
Densité relative de vapeur à 20 °C : Pas disponible
Taille d’une particule : Non applicable
Distribution granulométrique : Non applicable
Forme de particule : Non applicable
Ratio d’aspect d’une particule : Non applicable
État d’agrégation des particules : Non applicable
État d’agglomération des particules : Non applicable
Surface spécifique d’une particule : Non applicable
Empoussiérage des particules : Non applicable
9.2. Autres informations
9.2.1. Informations concernant les classes de danger physique
Pas d'informations complémentaires disponibles
HUILE MONO
Fiche de Données de Sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2020/878
09/12/2020 (Date de révision) FR (français) 5/8
9.2.2. Autres caractéristiques de sécurité
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité
10.1. Réactivité
Le produit est stable dans des conditions normales de manipulation et de stockage.
10.2. Stabilité chimique
La préparation est stable aux conditions de manipulation et de stockage recommandées sous la rubrique 7.
10.3. Possibilité de réactions dangereuses
Pas d'informations complémentaires disponibles
10.4. Conditions à éviter
Pas d'informations complémentaires disponibles
10.5. Matières incompatibles
Oxydants forts.
10.6. Produits de décomposition dangereux
En cas de hautes températures, des produits de décomposition dangereux peuvent se produire tels que de la fumée, des monoxydes et dioxydes
de carbone.
RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques
11.1. Informations sur les classes de danger telles que définies dans le règlement (CE) n° 1272/2008
Toxicité aiguë (orale) : Non classé
Toxicité aiguë (cutanée) : Non classé
Toxicité aiguë (Inhalation) : Non classé
Corrosion cutanée/irritation cutanée : Non classé
pH: Non applicable
Lésions oculaires graves/irritation oculaire : Non classé
pH: Non applicable
Sensibilisation respiratoire ou cutanée : Non classé
Mutagénicité sur les cellules germinales : Non classé
Cancérogénicité : Non classé
Toxicité pour la reproduction : Non classé
Toxicité spécifique pour certains organes cibles
(exposition unique)
: Non classé
Toxicité spécifique pour certains organes cibles
(exposition répétée)
: Non classé
Danger par aspiration : Non classé
HUILE MONO
Viscosité, cinématique environ 24 mm²/s à 40°C (DIN51562).
11.2. Informations sur les autres dangers
Pas d'informations complémentaires disponibles
HUILE MONO
Fiche de Données de Sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2020/878
09/12/2020 (Date de révision) FR (français) 6/8
RUBRIQUE 12: Informations écologiques
12.1. Toxicité
Ecologie - eau : Ne pas rejeter dans les égouts ou les cours d’eau.
Dangers pour le milieu aquatique, à court terme
(aiguë)
: Non classé
Dangers pour le milieu aquatique, à long terme
(chronique)
: Non classé
12.2. Persistance et dégradabilité
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.3. Potentiel de bioaccumulation
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.4. Mobilité dans le sol
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.6. Propriétés perturbant le système endocrinien
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.7. Autres effets néfastes
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Législation régionale (déchets) : Elimination à effectuer conformément aux prescriptions légales.
RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport
En conformité avec: ADR / IMDG / IATA / ADN / RID
14.1. Numéro ONU ou numéro d’identification
N° ONU (ADR) : Non applicable
N° ONU (IMDG) : Non applicable
N° ONU (IATA) : Non applicable
N° ONU (ADN) : Non applicable
N° ONU (RID) : Non applicable
14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU
Désignation officielle de transport (ADR) : Non applicable
Désignation officielle de transport (IMDG) : Non applicable
Désignation officielle de transport (IATA) : Non applicable
Désignation officielle de transport (ADN) : Non applicable
Désignation officielle de transport (RID) : Non applicable
14.3. Classe(s) de danger pour le transport
ADR
Classe(s) de danger pour le transport (ADR) : Non applicable
HUILE MONO
Fiche de Données de Sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2020/878
09/12/2020 (Date de révision) FR (français) 7/8
IMDG
Classe(s) de danger pour le transport (IMDG) : Non applicable
IATA
Classe(s) de danger pour le transport (IATA) : Non applicable
ADN
Classe(s) de danger pour le transport (ADN) : Non applicable
RID
Classe(s) de danger pour le transport (RID) : Non applicable
14.4. Groupe d’emballage
Groupe d'emballage (ADR) : Non applicable
Groupe d'emballage (IMDG) : Non applicable
Groupe d'emballage (IATA) : Non applicable
Groupe d'emballage (ADN) : Non applicable
Groupe d'emballage (RID) : Non applicable
14.5. Dangers pour l'environnement
Dangereux pour l'environnement : Non
Polluant marin : Non
Autres informations : Pas d'informations supplémentaires disponibles
14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur
Transport par voie terrestre
Aucune donnée disponible
Transport maritime
Aucune donnée disponible
Transport aérien
Aucune donnée disponible
Transport par voie fluviale
Aucune donnée disponible
Transport ferroviaire
Aucune donnée disponible
14.7. Transport maritime en vrac conformément aux instruments de l’OMI
Non applicable
RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et
d’environnement
15.1.1. Réglementations UE
Pas de restrictions selon l'annexe XVII de REACH
HUILE MONO n'est pas sur la liste Candidate REACH
HUILE MONO n'est pas listé à l'Annexe XIV de REACH
HUILE MONO n’est pas soumis au règlement (UE) n° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 concernant les exportations
et importations de produits chimiques dangereux
HUILE MONO n'est pas soumis au règlement (UE) n° 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 concernant les polluants
organiques persistants
15.1.2. Directives nationales
Pas d'informations complémentaires disponibles
15.2. Évaluation de la sécurité chimique
Pas d'informations complémentaires disponibles
HUILE MONO
Fiche de Données de Sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2020/878
09/12/2020 (Date de révision) FR (français) 8/8
RUBRIQUE 16: Autres informations
Pas d'informations complémentaires disponibles
FDS UE Surg 2020
Ces informations sont basées sur nos connaissances actuelles et décrivent le produit pour les seuls besoins de la santé, de la sécurité et de
l’environnement. Elles ne devraient donc pas être interprétées comme garantissant une quelconque propriété spécifique du produit.