Cire encaustique 244 Surgand

Sauf exceptions, toutes les commandes sont expédiées par la poste, en COLISSIMO ou LETTRE SUIVIE :

> Frais d'emballage et d'envoi 6,45 € TTC

> Gratuit dès 50 € d'achats

* Conditions Générales de Vente *

Clause n° 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la Quincaillerie FOUNCHOT® et de son client dans le cadre de la vente de marchandises liées au commerce de la quincaillerie.
Toute livraison accomplie par la Quincaillerie FOUNCHOT® implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Produits proposés
La Quincaillerie FOUNCHOT® se réserve le droit de retirer de la vente certains produits,  et ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs notifiées dans la description de produits.
Les photographies illustrant les produits vendus sont non contractuelles , elles n'ont qu'un titre indicatif et invitent le client à se référer aux précisions apportées par notre service commercial.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture ou de difficultés d'approvisionnement, la Quincaillerie FOUNCHOT® s'engage à en avertir le client dans les meilleurs délais.

Clause n° 3 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en €uros. Ils seront éventuellement majorés du taux de TVA en vigueur, et des frais de transport applicables au jour de la commande.
La Quincaillerie FOUNCHOT® s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la Quincaillerie FOUNCHOT® serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé, sans un accord préalable de la Quincaillerie FOUNCHOT® 

Clause n° 4 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes via notre boutique en ligne  s'effectue par carte bancaire ou par chèque libellé à l'ordre de Quincaillerie FOUNCHOT (dans ce cas, l'expédition se fera à réception du paiement).
Lors de l'enregistrement de la commande, l'acheteur devra verser le montant global des marchandises.
Le règlement des commandes passées en magasin s'effectue selon les conditions établies préalablement avec le client, selon qu'il soit un professionnel ou un particulier.

Clause n° 5 : Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l'acheteur devra verser à la Quincaillerie FOUNCHOT® une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (selon Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.
Clause n° 6 : Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la Quincaillerie FOUNCHOT® .

Clause n° 7 : Clause de réserve de propriété
La Quincaillerie FOUNCHOT® conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur est un professionnel et qu'il fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la Quincaillerie FOUNCHOT® se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause n° 8 : Livraison
La livraison des commandes est effectuée :
- soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur , directement en magasin, à Liffol-Le-Grand.
- soit au lieu indiqué par l'acheteur lors de la commande, (les frais de transport restant à la charge de l'acheteur).
Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à
l'allocation de dommages et intérêts ou à l'annulation de la commande.
Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception des dites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Clause n° 9 : Force majeure
La responsabilité de la Quincaillerie FOUNCHOT® ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Clause n° 10 : Traitement des données personnelles et confidentielles
Les informations recueillies auprès des clients par  la Quincaillerie FOUNCHOT® , sont nécessaires pour le traitement des commandes. Les données relatives aux cartes bancaires ne sont pas conservées après paiement.                                                               Les clients disposent d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition à l'utilisation des informations les concernant. 

Clause n° 11 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce d'Epinal.

Conditions établies le 18 Juillet 2018, à Liffol-Le-Grand.

Cette charte détaille la politique concernant le traitement des données personnelles recueillies sur notre site marchand accessible par internet à l’adresse suivante : https://www.founchotliffol.com/

Notre politique de confidentialité traite également des précautions prises concernant le traitement des renseignements et informations collectés lors de la consultation de notre site.

Cette charte complète les Conditions Générales de Vente du site. Elle est applicable aux données personnelles et de navigation collectées durant votre visite sur notre site.

Nous pourrons effectuer à tout moment des modifications sur notre politique de confidentialité, la dernière version en cours sera toujours consultable sur notre site.

Pour toute précision à propos du traitement des données personnelles, vous pouvez contacter notre service clients à l’adresse qfounchot88@gmail.com - objet RGDP CONFIDENTIEL

 

1. Collecte des données personnelles

Nous collectons des informations personnelles et données nominatives que vous nous aurez délibérément transmises : soit durant un échange téléphonique ou par email avec notre service clients, soit sur notre site internet :

- pour votre inscription sur notre site,

- pour une demande de renseignement,

- pour une demande de devis,

- pour une passation de commande, ou une réservation

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Pour toute demande de devis ou commande, nous collectons, en plus des informations recueillies lors de votre inscription, votre adresse postale (facturation et livraison si elles sont différentes), les instructions de livraison (code porte par exemple) que vous jugez nécessaires à la bonne exécution de la prestation.

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2. Finalités de traitement

Les données à caractère personnel que nous collectons auprès de vous durant votre visite sur notre site, pour une demande de devis ou une commande peuvent être utilisées pour :

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4. Durée de conservation des données

Les données sont conservées pour une durée ne dépassant la durée nécessaire à la bonne exécution et au suivi de la prestation.

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6.Sécurité et protection des données

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7. Vos droits

Vous avez un droit d’accès, de modification, d’opposition concernant le traitement de vos données personnelles ; dans la mesure où cela ne contraindra pas la réalisation de nos obligations contractuelles.

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Par email : qfounchot88@gmail.com - objet RGDP CONFIDENTIEL

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Quincaillerie FOUNCHOT

Service RGDP CONFIDENTIEL  

40 Rue de l'église 88350 Liffol le Grand

RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise 1.1. Identificateur de produit Forme du produit : Mélange Nom du produit : ENCAUSTIQUE 244 Toutes nuances Code du produit : ENCAUSTIQUE 244 Groupe de produits : Produit commercial 1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées 1.2.1. Utilisations identifiées pertinentes Destiné au grand public Catégorie d'usage principal : Utilisation professionnelle,Utilisation par les consommateurs Utilisation de la substance/mélange : Cire de finition et d'entretien des meubles vernis ou cirés. 1.2.2. Utilisations déconseillées Pas d'informations complémentaires disponibles 1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité SURGAND INDUSTRIE Eurl 24 rue de la Sauge Z.A.I.C les Pins 68700 CERNAY - FRANCE T 03 89 44 59 60 - F 03 89 63 74 19 surgand@surgand.fr - www.surgand.fr 1.4. Numéro d’appel d’urgence Numéro d'urgence : ORFILA 01.45.42.59.59 RUBRIQUE 2: Identification des dangers 2.1. Classification de la substance ou du mélange Classification selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]Mélanges/Substances: FDS UE 2015: Selon le Règlement (UE) 2015/830 (Annexe II de REACH) Liquides inflammables, Catégorie 3 H226 Toxicité spécifique pour certains organes cibles — Exposition unique, Catégorie 3 H336 Texte intégral des mentions H : voir section 16 Effets néfastes physicochimiques, pour la santé humaine et pour l’environnement Pas d'informations complémentaires disponibles 2.2. Éléments d’étiquetage Etiquetage selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]Extra étiquetage à afficherExtra classification(s) à afficher Pictogrammes de danger (CLP) : GHS02 GHS07 Mention d'avertissement (CLP) : Attention Composants dangereux : Hydrocarbons, C9-C11, n-alkanes, isoalkanes, cyclics, 41 (≤ 46) °C Température d'auto-inflammation : 230 - 270 °C Température de décomposition : Aucune donnée disponible Inflammabilité (solide, gaz) : Aucune donnée disponible Pression de vapeur : 300 Pa à 20°C Densité relative de vapeur à 20 °C : Aucune donnée disponible Densité relative : Aucune donnée disponible Masse volumique : 0,8 environ. Solubilité : Soluble dans les hydrocarbures aromatiques et aliphatiques. Log Pow : Aucune donnée disponible Viscosité, cinématique : > 70 mm²/s à 40°C. Viscosité, dynamique : Aucune donnée disponible Propriétés explosives : Aucune donnée disponible Propriétés comburantes : Aucune donnée disponible Limites d'explosivité : 0,6 - 6,5 vol % 9.2. Autres informations Pas d'informations complémentaires disponibles RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité 10.1. Réactivité Le produit est stable dans des conditions normales de manipulation et de stockage. 10.2. Stabilité chimique La préparation est stable aux conditions de manipulation et de stockage recommandées sous la rubrique 7. 10.3. Possibilité de réactions dangereuses avec les oxydants (forts). 10.4. Conditions à éviter Eviter les chocs et les frottements. Tenir à l'écart de flammes nues/la chaleur. Ne pas utiliser d'outils pouvant générer des étincelles. 10.5. Matières incompatibles Pas d'informations complémentaires disponibles 10.6. Produits de décomposition dangereux En cas de hautes températures, des produits de décomposition dangereux peuvent se produire tels que de la fumée, des monoxydes et dioxydes de carbone. RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques 11.1. Informations sur les effets toxicologiques Toxicité aiguë (orale) : Non classé Toxicité aiguë (cutanée) : Non classé Toxicité aiguë (inhalation) : Non classé Corrosion cutanée/irritation cutanée : Non classé pH: non applicable Lésions oculaires graves/irritation oculaire : Non classé pH: non applicable Sensibilisation respiratoire ou cutanée : Non classé Mutagénicité sur les cellules germinales : Non classé Cancérogénicité : Non classé Toxicité pour la reproduction : Non classé Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition unique) : Peut provoquer somnolence ou vertiges. Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition répétée) : Non classé Danger par aspiration : Non classé ENCAUSTIQUE 244 Toutes nuances Viscosité, cinématique > 70 mm²/s à 40°C. ENCAUSTIQUE 244 Toutes nuances Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 05/10/2011 (Version: 1.0) FR (français) 5/8 05/06/2018 (Version: 1.3) RUBRIQUE 12: Informations écologiques 12.1. Toxicité Ecologie - eau : Ne pas rejeter dans les égouts ou les cours d’eau. Toxicité aquatique aiguë : Non classé Toxicité chronique pour le milieu aquatique : Non classé 12.2. Persistance et dégradabilité Pas d'informations complémentaires disponibles 12.3. Potentiel de bioaccumulation Pas d'informations complémentaires disponibles 12.4. Mobilité dans le sol Pas d'informations complémentaires disponibles 12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB Pas d'informations complémentaires disponibles 12.6. Autres effets néfastes Pas d'informations complémentaires disponibles RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination 13.1. Méthodes de traitement des déchets Législation régionale (déchets) : Elimination à effectuer conformément aux prescriptions légales. RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport Conformément aux exigences de ADR / RID / IMDG / IATA / ADN 14.1. Numéro ONU N° ONU (ADR) : 1263 N° ONU (IMDG) : 1263 N° ONU (IATA) : 1263 N° ONU (ADN) : 1263 N° ONU (RID) : 1263 14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU Désignation officielle de transport (ADR) : PEINTURES Désignation officielle de transport (IMDG) : PEINTURE Désignation officielle de transport (IATA) : Paint Désignation officielle de transport (ADN) : PEINTURE Désignation officielle de transport (RID) : PEINTURE Description document de transport (ADR) : UN 1263 PEINTURES, 3, III, (D/E) Description document de transport (IMDG) : UN 1263 PEINTURE, 3, III Description document de transport (IATA) : UN 1263 Paint, 3, III Description document de transport (ADN) : UN 1263 PEINTURE, 3, III Description document de transport (RID) : UN 1263 PEINTURE, 3, III 14.3. Classe(s) de danger pour le transport ADR Classe(s) de danger pour le transport (ADR) : 3 Etiquettes de danger (ADR) : 3 : IMDG Classe(s) de danger pour le transport (IMDG) : 3 Etiquettes de danger (IMDG) : 3 : IATA Classe(s) de danger pour le transport (IATA) : 3 ENCAUSTIQUE 244 Toutes nuances Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 05/10/2011 (Version: 1.0) FR (français) 6/8 05/06/2018 (Version: 1.3) Etiquettes de danger (IATA) : 3 : ADN Classe(s) de danger pour le transport (ADN) : 3 Etiquettes de danger (ADN) : 3 : RID Classe(s) de danger pour le transport (RID) : 3 Etiquettes de danger (RID) : 3 : 14.4. Groupe d’emballage Groupe d'emballage (ADR) : III Groupe d'emballage (IMDG) : III Groupe d'emballage (IATA) : III Groupe d'emballage (ADN) : III Groupe d'emballage (RID) : III 14.5. Dangers pour l'environnement Dangereux pour l'environnement : Non Polluant marin : Non Autres informations : Pas d'informations supplémentaires disponibles 14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur Transport par voie terrestre Code de classification (ADR) : F1 Disposition spéciale (ADR) : 163, 367, 650 Quantités limitées (ADR) : 5l Quantités exceptées (ADR) : E1 Instructions d'emballage (ADR) : P001, IBC03, LP01, R001 Dispositions spéciales d'emballage (ADR) : PP1 Dispositions particulières relatives à l‘emballage en commun (ADR) : MP19 Instructions pour citernes mobiles et conteneurs pour vrac (ADR) : T2 Dispositions spéciales pour citernes mobiles et conteneurs pour vrac (ADR) : TP1, TP29 Code-citerne (ADR) : LGBF Véhicule pour le transport en citerne : FL Catégorie de transport (ADR) : 3 Dispositions spéciales de transport - Colis (ADR) : V12 Dispositions spéciales de transport - Exploitation (ADR) : S2 Danger n° (code Kemler) : 30 Panneaux oranges : ENCAUSTIQUE 244 Toutes nuances Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 05/10/2011 (Version: 1.0) FR (français) 7/8 05/06/2018 (Version: 1.3) Code de restriction concernant les tunnels (ADR) : D/E Transport maritime Dispositions spéciales (IMDG) : 163, 223, 367, 955 Quantités limitées (IMDG) : 5 L Quantités exceptées (IMDG) : E1 Instructions d'emballage (IMDG) : P001, LP01 Dispositions spéciales d'emballage (IMDG) : PP1 Instructions d'emballages GRV (IMDG) : IBC03 Instructions pour citernes (IMDG) : T2 Dispositions spéciales pour citernes (IMDG) : TP1, TP29 N° FS (Feu) : F-E N° FS (Déversement) : S-E Catégorie de chargement (IMDG) : A Propriétés et observations (IMDG) : Miscibility with water depends upon the composition. Transport aérien Quantités exceptées avion passagers et cargo (IATA) : E1 Quantités limitées avion passagers et cargo (IATA) : Y344 Quantité nette max. pour quantité limitée avion passagers et cargo (IATA) : 10L Instructions d'emballage avion passagers et cargo (IATA) : 355 Quantité nette max. pour avion passagers et cargo (IATA) : 60L Instructions d'emballage avion cargo seulement (IATA) : 366 Quantité max. nette avion cargo seulement (IATA) : 220L Dispositions spéciales (IATA) : A3, A72, A192 Code ERG (IATA) : 3L Transport par voie fluviale Code de classification (ADN) : F1 Dispositions spéciales (ADN) : 163, 367, 650 Quantités limitées (ADN) : 5 L Quantités exceptées (ADN) : E1 Equipement exigé (ADN) : PP, EX, A Ventilation (ADN) : VE01 Nombre de cônes/feux bleus (ADN) : 0 Transport ferroviaire Code de classification (RID) : F1 Dispositions spéciales (RID) : 163, 367, 650 Quantités exceptées (RID) : E1 Instructions d'emballage (RID) : P001, IBC03, LP01, R001 Dispositions spéciales d'emballage (RID) : PP1 Dispositions particulières relatives à l‘emballage en commun (RID) : MP19 Instructions pour citernes mobiles et conteneurs pour vrac (RID) : T2 Dispositions spéciales pour citernes mobiles et conteneurs pour vrac (RID) : TP1, TP29 Codes-citerne pour les citernes RID (RID) : LGBF Catégorie de transport (RID) : 3 Dispositions spéciales de transport - Colis (RID) : W12 Colis express (RID) : CE4 Numéro d'identification du danger (RID) : 30 14.7. Transport en vrac conformément à l'annexe II de la convention Marpol et au recueil IBC Non applicable ENCAUSTIQUE 244 Toutes nuances Fiche de données de sécurité conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830 05/10/2011 (Version: 1.0) FR (français) 8/8 05/06/2018 (Version: 1.3) RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation 15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement 15.1.1. Réglementations UE Ne contient pas de substance soumise à restrictions selon l'annexe XVII de REACH Ne contient aucune substance de la liste candidate REACH Ne contient aucune substance listée à l'Annexe XIV de REACH Directive 2012/18/EU (SEVESO III) 15.1.2. Directives nationales Pas d'informations complémentaires disponibles 15.2. Évaluation de la sécurité chimique Pas d'informations complémentaires disponibles RUBRIQUE 16: Autres informations Textes complets des phrases H- et EUH: Asp. Tox. 1 Danger par aspiration, Catégorie 1 Flam. Liq. 3 Liquides inflammables, Catégorie 3 STOT SE 3 Toxicité spécifique pour certains organes cibles — Exposition unique, Catégorie 3 H226 Liquide et vapeurs inflammables. H304 Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires. H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges. EUH066 L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. FDS UE (Annexe II REACH) Ces informations sont basées sur nos connaissances actuelles et décrivent le produit pour les seuls besoins de la santé, de la sécurité et de l’environnement. Elles ne devraient donc pas être interprétées comme garantissant une quelconque propriété spécifique du produit