Bâton gomme laque Surgand N°0 à 12

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Clause n° 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la Quincaillerie FOUNCHOT® et de son client dans le cadre de la vente de marchandises liées au commerce de la quincaillerie.
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Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture ou de difficultés d'approvisionnement, la Quincaillerie FOUNCHOT® s'engage à en avertir le client dans les meilleurs délais.

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La Quincaillerie FOUNCHOT® s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la Quincaillerie FOUNCHOT® serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé, sans un accord préalable de la Quincaillerie FOUNCHOT® 

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Le règlement des commandes passées en magasin s'effectue selon les conditions établies préalablement avec le client, selon qu'il soit un professionnel ou un particulier.

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Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (selon Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.
Clause n° 6 : Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la Quincaillerie FOUNCHOT® .

Clause n° 7 : Clause de réserve de propriété
La Quincaillerie FOUNCHOT® conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur est un professionnel et qu'il fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la Quincaillerie FOUNCHOT® se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

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En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception des dites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Clause n° 9 : Force majeure
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Clause n° 10 : Traitement des données personnelles et confidentielles
Les informations recueillies auprès des clients par  la Quincaillerie FOUNCHOT® , sont nécessaires pour le traitement des commandes. Les données relatives aux cartes bancaires ne sont pas conservées après paiement.                                                               Les clients disposent d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition à l'utilisation des informations les concernant. 

Clause n° 11 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce d'Epinal.

Conditions établies le 18 Juillet 2018, à Liffol-Le-Grand.

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Service RGDP CONFIDENTIEL  

40 Rue de l'église 88350 Liffol le Grand

Bâton de gomme laque (Toutes nuances)
Fiche de Données de Sécurité
conforme au Règlement (CE) N 190712006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (LIE) 20201878
15.1.2. Directives nationales France
Maladies professionnelles    
Code    Description
RG 65    Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
RG 66    Rhinites et asthmes professionnels
15.2. Évaluation de la sécurité chimique Pas d'informations complémentaires disponibles Textes complets des phrases H- et EUH:
Skin Sens. I    Sensibilisation cutanée, catégorie I
H317    Peut provoquer une allergie cutanée.
FDS UESurg 2020
Ces informations sont basées sur nos connaissances actuelles et décrivent le produit pour les seuls besoins de la santé, de la sécurité et de l'environnement. Elles ne devraient donc pas être interprétées comme garantissant une quelconque propriété spécifique du produit.
0811212020 (Date de révision)    FR (français)    919

14.3. Classe(s) de danger pour le transport
ADR
Classe(s) de danger pour le transport (ADR) IMDG
Classe(s) de danger pour le transport (IMDG) IATA
Classe(s) de danger pour le transport (IATA) ADN
Classe(s) de danger pour le transport (ADN)
RID
Classe(s) de danger pour le transport (RID)
14.4. Groupe d'emballage
Groupe d'emballage (ADR) Groupe d'emballage (IMDG) Groupe d'emballage (IATA) Groupe d'emballage (ADN) Groupe d'emballage (RID)
14.5. Dangers pour l'environnement
Dangereux pour l'environnement Polluant marin
Autres informations Non applicable 
Pas d'informations supplémentaires disponibles
14.6. Précautions particulières â prendre par l'utilisateur
Transport par voie terrestre Aucune donnée disponible Transport maritime
Aucune donnée disponible
Transport aérien
Aucune donnée disponible Transport par voie fluviale Aucune donnée disponible Transport ferroviaire
Aucune donnée disponible
14.7. Transport maritime en vrac conformément aux instruments de VOMI
Non applicable
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d'environnement
15.1.1. Réglementations UE
Ne contient pas de substance soumise à restrictions selon l'annexe XVII de REACH
Ne contient aucune substance de la liste candidate REACH
Ne contient aucune substance listée à l'Annexe XIV de REACH
Ne contient aucune substance soumise au règlement (UE) n° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux.
Ne contient aucune substance soumise au règlement (UE) n° 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 concernant les polluants organiques persistants
0811212020 (Date de révision)    FR (français)    819

12.1. Toxicité    Ne pas rejeter dans les égouts ou les cours d'eau. Non classé
Ecologie - eau    Non classé
Dangers pour le milieu aquatique, à court terme (aiguë)    
Dangers pour le milieu aquatique, à long terme (chronique)    
olophane (8050-09-7)
L50 - Poisson [1]    5,4 mg/1 Test organisms (species): Danio rerio (previous name: Brachydanio rerio)
12.2. Persistance et dégradabilité
Pas d'informations complémentaires disponibles 12.3. Potentiel de bioaccum ulation
Pas d'informations complémentaires disponibles 12.4. Mobilité dans le sol
Pas d'informations complémentaires disponibles 12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB Pas d'informations complémentaires disponibles
12.6. Propriétés perturbant le système endocrinien
Pas d'informations complémentaires disponibles 12.7. Autres effets néfastes
Pas d'informations complémentaires disponibles
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Législation régionale (déchets)    Elimination à effectuer conformément aux prescriptions légales.
En conformité avec: ADR / IMDG / IATA/ADN / RID
14.1. Numéro ONU ou numéro d'identification
N° ONU (ADR)    Non applicable
N° ONU (IMDG)    Non applicable
N° ONU (IATA)    Non applicable
N° ONU (ADN)    Non applicable
N° ONU (RID)    Non applicable
14.2. Désignation officielle de tram sport de l'ONU
Désignation officielle de transport (ADR)    Non applicable
Désignation officielle de transport (IMDG)    Non applicable
Désignation officielle de transport (IATA)    Non applicable
Désignation officielle de transport (ADN)    Non applicable
Désignation officielle de transport (RID)    Non applicable
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10.1. Réactivité
Le produit est stable dans des conditions normales de manipulation et de stockage.
10.2. Stabilité chimique
La préparation est stable aux conditions de manipulation et de stockage recommandées sous la rubrique 7.
10.3. Possibilité de réactions dangereuses
avec les oxydants (forts). 10.4. Conditions à éviter
Pas d'informations complémentaires disponibles
10.5. Matières incompatibles Aucun, à notre connaissance.
10.6. Produits de décomposition dangereux
En cas de hautes températures, des produits de décomposition dangereux peuvent se produire tels que de la fumée, des monoxydes et dioxydes de carbone.
11.1. Informations sur les classes de danger telles que définies dans le règlement (CE) n° 127212008
Toxicité aiguë (orale)    : Non classé
Toxicité aiguë (cutanée)    : Non classé
Toxicité aiguë (Inhalation)    : Non classé
olophane (8050-09-7)
L50 cutanée rat    > 2000 mg/kg de poids corporel Animal: rat, Guideline: OECD Guideline 402 (Acute
Dermal Toxicity)
Corrosion cutanée/irritation cutanée Lésions oculaires gravesfirritation oculaire
Sensibilisation respiratoire ou cutanée Mutagénicité sur les cellules germinales Cancérogénicité
Toxicité pour la reproduction
Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition unique)
Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition répétée)
Danger par aspiration
Non classé
pH: Non applicable.
Non classé
pH: Non applicable.
Peut provoquer une allergie cutanée. Non classé
Non classé
Non classé Non classé Non classé Non classé
3âton de gomme laque (Toutes nuances)
[iscosité, cinématique    1000 mm2/s
11.2. Informations sur les autres dangers Pas d'informations complémentaires disponibles
0811212020 (Date de révision)    FR (français)    619

8.2.2.3. Protection des voies respiratoires
Protection des voies respiratoires:
Aucun équipement de protection respiratoire n'est requis dans des conditions normales d'utilisation prévue avec une ventilation adéquate.
8.2.2.4. Protection contre les risques thermiques Pas d'informations complémentaires disponibles
8.2.3. Contrôle de l'exposition de l'environnement
Pas d'informations complémentaires disponibles
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
État physique
Couleur
Apparence
Odeur
Seuil olfactif
Point de fusion
Point de congélation
Point d'ébullition
Inflammabilité
Limites d'explosivité
Limite inférieure d'explosivité (LIE) Limite supérieure d'explosivité (LSE) Point d'éclair
Température d'auto-inflammation Température de décomposition pH
pH solution
Viscosité, cinématique
Viscosité, dynamique
Solubilité
Coefficient de partage n-octanol/eau (Log Kow) Pression de vapeur
Pression de vapeur à 50 °C
Masse volumique
Densité relative
Densité relative de vapeur à 20 °C Taille d'une particule
Distribution granulométrique
Forme de particule
Ratio d'aspect d'une particule État d'agrégation des particules
État d'agglomération des particules Surface spécifique d'une particule Empoussiérage des particules
9.2. Autres informations
Solide
selon pigmentation.
Bâton de résine pigmenté selon nuance choisie.
Aucune.
Pas disponible
82 °C (point de ramolissement : 79°C)
Pas disponible Non déterminé. Pas disponible Non applicable Non applicable Non applicable 250 °C
Non applicable Pas disponible Non applicable. Pas disponible 1000 mm2/s
1730 cP à 90°C (BROOKFIELD).
Insoluble dans l'eau. Soluble dans les solvants organiques.
Pas disponible Pas disponible Pas disponible 1,73 (1,71 - 1,75) g/cm3 selon nuance.
Pas disponible Non applicable Pas disponible Pas disponible Pas disponible Pas disponible Pas disponible Pas disponible Pas disponible Pas disponible
9.2.1. Informations concernant les classes de danger physique Pas d'informations complémentaires disponibles
9.2.2. Autres caractéristiques de sécurité
Pas d'informations complémentaires disponibles
0811212020 (Date de révision)    FR (français)    619
 8.1.4. DNEL et PNEC
Colophane (8050-09-7)    
DNEL/DM EL (Travailleurs)    
Along terme - effets systémiques, cutanée    17 mg/kg de poids corporelfjour
Along terme - effets systémiques, inhalation    117 mg/m3
DNEL/DMEL (Population générale)    
• long terme - effets systémiques,orale    10 mg/kg de poids corporelfjour
• long terme - effets systémiques, inhalation    35 mg/m3
Along terme - effets systémiques, cutanée    10 mg/kg de poids corporelfjour
PNEC (Eau)    
PNEC aqua (eau douce)    0,0016 mg/1
PNEC aqua (eau de mer)    0,00016 mg/1
PNEC aqua (intermittente, eau douce)    0,016 mg/1
PNEC (Sédiments)    
PNEC sédiments (eau douce)    0,007 mg/kg poids sec
PNEC sédiments (eau de mer)    0,0007 mg/kg poids sec
PNEC (Sol)    
PNEC sol    0,00045 mg/kg poids sec
PNEC (STP)    
PNEC station d'épuration    1000 mg/l
8.1.5. Bande de contrôle
Pas d'informations complémentaires disponibles 8.2. Contrôles de l'exposition
8.2.1. Contrôles techniques appropriés
Pas d'informations complémentaires disponibles 8.2.2. Équipements de protection individuelle
Equipement de protection individuelle:
Aucun(es) dans des conditions normales.
8.2.2.1. Protection des yeux et du visage Protection oculaire:
Aucun(es) dans des conditions normales. 8.2.2.2. Protection de la peau
Protection de la peau et du corps: Aucune protection spéciale n'est requise.
Protection des mains:
Aucun(es) dans des conditions normales.
Autres protecteurs de la peau
Vêtements de protection - sélection du matériau:
Aucun vêtement spécial ou protection de la peau n'est recommandé dans les conditions normales d'utilisation.
0811212020 (Date de révision)    FR (français)    419

5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Pas d'informations complémentaires disponibles 5.3. Conseils aux pompiers
Protection en cas d'incendie    : Porter un appareil respiratoire autonome à proximité immédiate du feu.
6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d'urgence
6.1.1. Pour les non-secouristes
Pas d'informations complémentaires disponibles 6.1.2. Pour les secouristes
Pas d'informations complémentaires disponibles
6.2. Précautions pour la protection de l'environnement
Endiguer et contenir le produit renversé.
6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Procédés de nettoyage    : Balayer ou recueillir le produit déversé et le mettre dans un récipient approprié pour
élimination. Ce produit et son récipient doivent être éliminés de manière sûre, conformément à la législation locale.
6.4. Référence à d'autres rubriques
Pas d'informations complémentaires disponibles
7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Précautions à prendre pour une manipulation sans : Eviter toute exposition inutile. Ne pas manger, ne pas boire et ne pas fumer pendant danger    l'utilisation.
Mesures d'hygiène    : Se laver les mains et toute autre zone exposée avec un savon doux et de l'eau, avant de
manger, de boire, de fumer, et avant de quitter le travail.
7.2. Conditions d'un stockage sûr, y compris d'éventuelles incompatibilités
Conditions de stockage    : Conserver dans des conteneurs hermétiquement clos et correctement ventilés, à l'abri de la
chaleur, des étincelles, des flammes nues.
Matières incompatibles    : Aucune, à notre connaissance.
7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s) Pas d'informations complémentaires disponibles 8.1. Paramètres de contrôle
8.1.1 Valeurs limites nationales d'exposition professionnelle et biologiques
Pas d'informations complémentaires disponibles 8.1.2. Procédures de suivi recommandées Pas d'informations complémentaires disponibles
8.1.3. Contaminants atmosphériques formés Pas d'informations complémentaires disponibles
0811212020 (Date de révision)    FR (français)    319
Conseils de prudence (CL P)    P102 - Tenir hors de portée des enfants.
Fermeture de sécurité pour enfants Indication tactile de danger    P261 - Éviter de respirer les fumées, poussières, vapeurs.
2.3. Autres dangers    P272 - Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail. P280 - Porter un équipement de protection des yeux et du visage.
Pas d'informations complémentaires disponibles    P302+P352 - EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment à l'eau. P321 - Traitement spécifique (voir les instructions complémentaires de premiers secours sur cette étiquette).
    Non applicable
    Non applicable
3.1. Substances Non applicable
3.2. Mélanges
Nom    Identificateur de produit        Classification selon le
            règlement (CE) N°127212008
            [CL P]
Gomme laque végétale    (N° CAS) 9000-59-3    <100    Non classé
    (N° CE) 232-549-9        
Colophane    (N° CAS) 8050-09-7    <100    Skin Sens. 1, H317
    (N° CE) 232-475-7        
    (N° Index) 650-015-00-7        
Texte complet des phrases H: voir rubrique 16
4.1. Description des premiers secours
Premiers soins général    :    Ne jamais administrer quelque chose par la bouche à une personne inconsciente.
Premiers soins après inhalation    :    En cas de développement de symptômes: aller à l'air libre et ventiler la pièce suspecte.
Premiers soins après contact avec la peau    :    En cas de développement de symptômes: rincer immédiatement et abondamment à l'eau claire.
Premiers soins après contact oculaire    :    Rincer immédiatement et abondamment à l'eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 20 minutes. Si l'irritation oculaire persiste, consulter un médecin.
Premiers soins après ingestion    :    Se rincer la bouche à l'eau, ne pas provoquer de vomissements, appeler un médecin.
4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés    
Symptômes/effets après inhalation    :    Aucune en utilisation normale.
Symptômes/effets après contact avec la peau    :    Aucune sous utilisation normale.
4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires Pas d'informations complémentaires disponibles
5.1. Moyens d'extinction
Moyens d'extinction appropriés    mousse, dioxyde de carbone (CO2) et poudre.
Agents d'extinction non appropriés    Ne pas utiliser un jet d'eau concentré, il pourrait répandre le feu.
0811212020 (Date de révision)    FR (français)    219
Date démission: 2511012012 Date de révision: 0811212020 Remplace la version de: 0410612018 Version: 2.0
1.1. Identificateur de produit    Mélange
Forme du produit Nom commercial Code du produit    Bâton de gomme laque (Toutes nuances) BATON DE GOMME LAQUE
Groupe de produits    Produit commercial
1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
1.2.1. Utilisations identifiées pertinentes    Utilisation professionnelle, Utilisation par les consommateurs
Destiné au grand public    Cire dure pigmentée pour le rebouchage de défauts sur meubles finis.
Catégorie d'usage principal    
Utilisation de la substance/mélange    
1.2.2. Utilisations déconseillées    
Pas d'informations complémentaires disponibles    
1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
SURGAND INDUSTRIE EurI
24 rue de la Sauge
Z.A.I.0 les Pins
68700 CERNAY- FRANCE
T0389445960-F0389637419 surpandsurgand.fr - www.surpand.fr
1.4. Numéro d'appel d'urgence
Numéro d'urgence    : ORFILA 01 .45.42.59.59
RUBRIQUE 2: Identification des dangers
2.1. Classification de la substance ou du mélange
Classification selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]
Sensibilisation cutanée, catégorie I    H317
Texte intégral des mentions H : voir rubrique 16
Effets néfastes physicochimiques, pour la santé humaine et pour l'environnement Pas d'informations complémentaires disponibles
2.2. Éléments d'étiquetage
Etiquetage selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLIP]
Pictogrammes de danger (CLP)    :
GHSO7
Mention d'avertissement (CLP)    Attention
Contient    Colophane
Mentions de danger (CLP)    H317 - Peut provoquer une allergie cutanée.
0811212020 (Date de révision)    FR (français)    119